MENTIONS LÉGALES

1 – Éditeur du site :

MAISON ALBERT. Société à responsabilité limitée au capital social de 8.000 euros.
Adresse du siège : Domaine de Bonne source – BP 103 – 11100 Narbonne.
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne sous le numéro 482 047 511 00019.
TVA intracommunautaire : FR 03482047511.
N° téléphone : +33 (0)4 68 90 79 08
Responsable de la publication : Olivier LAVIELLE
Maison Albert s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

2 – Hébergement et conception du site :

Notre site est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster : Olivier LAVIELLE

3 – Les produits :

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite. L’offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics. La personne qui délivre la boisson exige du client qu’il établisse la preuve de sa majorité.

4 – Responsabilité :

L’ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre purement indicatif et n’a pas de valeur contractuelle. Ces information peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans informations préalable.
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5 – Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble des données éditées sur le site maisonalbert.fr (textes, photographies, infographies, icônes) est protégé par les dispositions de l’article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de Maison Albert est strictement interdite. La violation de ces dispositions constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
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